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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie du guer
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Biscuiterie du guer, SARL

Numéro de dépôt :
3950958
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
Marque en couleurs, figurative de Biscuiterie du guer

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie du guer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie du guer domicilié(e) ZA de Kerbol - 22810 - BELLE ISLE EN TERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie des iles, M. Le Goff Eric domicilié(e) ZA de Kerbol - 22810 - BELLE ISLE EN TERRE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950958.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2022.

Biscuiterie du guer a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GALETTES D'ETE , COOKIES BREIZH , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GALETTES DE BLE NOIR


Biscuiterie du guer, SARL - ZA de Kerbol - 22810 - BELLE ISLE EN TERRE - France


Biscuiterie des iles, M. Le Goff Eric - ZA de Kerbol - 22810 - BELLE ISLE EN TERRE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649212 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.